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Le délai prévu par la loi pour répondre à une demande est de vingt (20) jours, avec extension possible de dix (10) jours supplémentaires dans certaines circonstances. Si l'accès à un document est refusé totalement ou en partie, le délai est de...

...Biographie de l’artiste Bertrand R. Pitt vit et travaille à Montréal. Ses œuvres ont été présentées dans plus d’une vingtaine d’expositions individuelles, dont les centres et galeries (B-312, Occurence, CIRCA, Plein sud, La chambre blanche,...

...ure de perches Bois traité, peint, teint ou verni PVC Maille de chaîne galvanisée à chaud ou recouverte de vinyle, avec ou sans lattes Fer forgé ou un équivalent dans d’autres matériaux Pierre Brique Bloc...

...artiste s’est initiée à la gravure en 1975 à l’Atelier de l’Île (Val-David), dont elle fut la coordonnatrice pendant plus de vingt ans. Membre honoraire de ce même atelier ainsi que du Conseil québécois de l’estampe, aujourd’hui connu sous le nom de...

...usage autre qu’abriter des poules. Les matériaux autorisés pour les murs du poulailler sont le clin de bois, le clin de vinyle et la maçonnerie. Les matériaux autorisés pour le parquet extérieur sont le bois traité, peint, teint ou verni pou...

...n, art furtif, art relationnel avec la gravure, la sculpture et l’installation. Elle a participé depuis dix ans à plus d’une vingtaine d’expositions collectives et individuelles et ses œuvres se retrouvent au sein de plusieurs collections privées et...

...paration d e l’acte de collocation, les droits et honoraires du ministre des Finances (3 %), plus les taxes provinciale et fédérale. À défaut du paiement immédiat, l’immeuble sera remis en vente, sans préjudice aux autres recours dont...

...par établissement. Service de plantation clés en main Avec l’accord des propriétaires, ce programme permet à une vingtaine de propriétés résidentielles sélectionnées annuellement par la Ville de bénéficier d’un service clés en main inclua...

...GREFFIER Christian Charron Philippe Huot Règlement 13 36 -1 N.S . CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT 13 36 N.S. ANNEXE "...

...ouristique, d’une résidence de tourisme ou d’un meublé rudimentaire; 11° un bâtiment servant à des fins de dégustations de vins dans un vignoble ou un établissement de restauration de 20 sièges et plus, détenteur d’un permis d'exploitation à l'an...

...1) Modification de l’article 1.4.1.2. de la Division A portant sur les termes définis : Autorité compétente (authority having jurisdiction) : Ville de Sainte-Thérèse 2) Remplacement du paragraphe 1) de l’article 1.1.1.1. de la Division A porta...

...sieurs projets communs de compensation de l’habitat du poisson dans le cadre des travaux préventifs de stabilisation des ravins en collaboration avec le ministère de la Sécurité publique — autorisation de signatures 8.4 Politique de g est...

...x Sainte -Thérèse et Blainville 12.3 Guignolée 2024 - Paroisse S ain te -Thérèse -d'Avila 12.4 Odyscène - Soirée vin et bienfaisance : des arômes engagés pour un monde meilleur ! - achat de billets 12.5 Fondation Drapeau et Desc...

...2 règlement 130 7-1 N.S. CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE-DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE RÈGLEMENT 1307-1 N.S. ANNEXE...

...sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Éric Boivin, ing. , au numéro suivant : 450 434 -1440 , poste 2278 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit ê...

...e construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt au montant de 4 245 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût . Le règlement a reçu les approbations suivantes : • Approbation des per...

...é le 2 février 2026 LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT 13 57 N.S. ANNEXE "A...

...nseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez vous adresser à M. Éric Boivin, ing ., à la division du Génie – Gestion des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, post...

...s infrastructures à la station de purification et décrétant un emprunt au montant de 5 938 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût 3.7. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1360 N.S. concernant la bibliot...

...FFI ER Christian Charron Philippe Huot Règlement 1 216 -4 N.S . 2 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO...

...s infrastructures à la station de purification et décrétant un emprunt au montant de 5 938 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût 3.6. Adoption du règlement 1360 N.S. concernant la bibliothèque de Sainte-Thérèse 3...

...es infrastructures à la station de purification et décrétant un emprunt au montant de 5 938 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût . Le règlement a été dispensé de l ’approbation des personnes habiles à vo...

...onseiller - District 7 - Blanchard • Robert Bordeleau • Arm ando Melo , Parti thérésien - Équipe Luc Vézina • Vincent St -Louis , Parti citoyen - Équipe Christian Charron Poste de conseillère ou conseiller - District 8 - Marie...

...paration d e l’acte de collocation, les droits et honoraires du ministre des Finances (3 %), plus les taxes provinciale et fédérale. À défaut du paiement immédiat, l’immeuble sera remis en vente, sans préjudice aux autres recours dont...

...uest du Collège Lionel-Groulx (autrefois l’entrée principale du Séminaire). Celle-ci a été reproduite en bois, recouverte de vinyle réfléchissant et mise en scène dans la nature environnante, près d’une grève des lacs Fauvel, à proximité de Sainte-Th...