68 résultats pour

Oui, tant que les autres conditions sont respectées.

...èse-De Blainville Le Resto Pop offre des services d’accueil, d’intervention et d’accompagnement tant pour améliorer les conditions de vie de sa clientèle que pour prévenir et contrer l’itinérance. Les services offerts incluent des repas gratuits...

...des neiges et le dégel des sols s’amorcent, la Ville surveille régulièrement le niveau de la rivière et reste à l’affût des conditions météorologiques. Notez que la situation devient critique lorsque le niveau de la rivière est élevé, et que des pré...

...e et laisser ventiler complètement l’appareil avant de réessayer. Jusqu’à 15 minutes peuvent s’avérer nécessaires, selon les conditions. Lors du transport Assurez-vous que la soupape de sûreté de la bouteille de gaz est bien fermée....

...ement complète (chargement et transport de la neige) s'amorce 24 heures après la fin des précipitations.  Avec des conditions idéales, cette opération devrait s’échelonner sur 4 jours. En prévision de cette étape, les équipes installen...

...siennes et des Thérésiens. Elle définit les procédures administratives liées à la reconnaissance des organismes, précise les conditions nécessaires à l’octroi de soutien municipal et détermine le type de soutien à consentir selon les groupes définis....

Les hot-dogs seront offerts gratuitement aux participants et un camion de crème glacée sera également sur place ($) pour combler les petites envies sucrées. Petits et grands pourront admirer les voitures anciennes en exposition et même voter po......

...ent sur l’eau, le givre et la végétation qui inscrivent leur trajectoire propre dans la matière. Elle est influencée par les conditions de plus en plus difficiles auxquelles est soumis l’environnement et par les bouleversements apportés par le réchau...

...ement. Les abris d’auto temporaires sont autorisés du 15 octobre d’une année jusqu’au 15 avril de l’année suivante, aux conditions ci-dessous : Les abri d’auto temporaires sont autorisés pour les bâtiments principaux de toutes les class...

...au poste de directeur au Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.4 Mise à jour du Manuel des conditions de travail de s cadres 7.5 Embauche d'un technicien en technologie de l'information , Service des technol...

...'il aurait dû y apporter en vertu de cette dernière. Pour être recevable, une telle demande de révision doit remplir les conditions suivantes : Pour toute information supplémentaire, veuillez communiquer ave...

...u volume d'eaux usées rejetées dans les ouvrages d'assainissement ne deviendra effective que lorsque toutes les conditions fixées par le pré sent règlement pour une telle compensation seront rencontrées. Le propriét...

...s d’administration et profits Les frais d’administration et profits comprennent les frais généraux, les frais des conditions générales, les frais d’administration, les frais d’assurances et de cautionnement et les profits 1334 N.S...

...est élevé et que des précipitations abondantes sont prévues. La Ville surveille donc attentivement le niveau de l’eau et les conditions météorologiques, et est prête à déployer rapidement son plan d’urgence si nécessaire. Tous les intervenants m...

...n régulière dans la mesure du possible. Plusieurs facteurs, notamment ceux liés à la sécurité des usagers de la route et aux conditions météorologiques, devront être considérés avant la réouverture de la rue les samedis et dimanches. Pour les in...

...ation architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails Les clôtures et murets sont autorisés aux conditions suivantes : Les clôtures et   murets sont autorisés dans toutes les cours.   Ils doivent...

...ésienne. Elle définit les modalités liées à la reconnaissance des organismes, les différents types de soutien offerts et les conditions nécessaires pour obtenir un soutien de la Ville. Politique de soutien aux organismes

...ar un matériau de parement extérieur d’une même classe ou d’une classe supérieure à celui recouvrant le bâtiment, et ce, aux conditions suivantes : l’utilisation d’un matériau de parement extérieur prohibé dans la zone est interdite; la...

...gration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails Un muret de soutènement est autorisé aux conditions suivantes : un muret de soutènement est autorisé dans toutes les cours Un muret de soutènement doi...

...Soumis au PIIA Non Détails Une piscine creusée est autorisée aux conditions suivantes : L’installation d’une piscine creusée est permise dans la cour latérale, la cour latérale adj...

...itecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails Une piscine hors terre ou amovible est autorisée aux conditions suivantes : L’installation d’une piscine hors terre ou amovible est permise dans la cour latérale, la...

...t être exigé Soumis au PIIA Non Détails Un spa est autorisée aux conditions suivantes : Un spa doit être muni d’un couvercle rigide et d’un dispositif de sécurité empêchant son ou...

...ans un bac roulant de 360   litres De petites quantités de débris de construction sont permises sous certaines conditions : Quantité de 1   m 3 et moins par collecte Longueur de 1,2   m et moins Sans clous,...

...ibles pour les usagers dans les chalets des patineurs. Les facteurs à considérer Certains éléments influencent les conditions de la glace des patinoires et nous obligent parfois à fermer les patinoires pour les préserver au maximum. La...

...ous consentez à la collecte, à l’utilisation, à la communication et à la conservation de renseignements personnels selon les conditions décrites dans le présent avis. Si vous ne consentez pas à ces termes, veuillez ne pas utiliser le site. Rense...