...vis aux citoyens intéressés que lors de la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 7 avril 202 5 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église, Sainte -Thé rèse trois (3)...
...qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 16 avril 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du...
...pose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le mardi 15 avril 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle...
...de la MRC Thérèse-de-Blainville et a une valeur patrimoniale moyenne. Toute personne qui veut s'opposer à la délivrance d'un certificat d’autorisation de démolition doit, dans les 10 jours de la publication de cet avis ou, à défaut,...
...DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 12 mars 202 5 Avis numéro : 202 5-37 Philippe Huot Greffi er EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du 3 mars 2025, à compter de 19 h 30, sous la présid...
...qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 12 février 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du con...
...comté Thérèse-De Blainville requis en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A-19.1) a été délivré à la Ville de Sainte- Thérèse le 26 juin 2024 et conséquemment, que lesdits règlements numéro 1200-80 N.S. et 20-81 N...
...ur une demande de démolition de l’immeuble sis au 55, rue Sicard. Toute personne qui veut s'opposer à la délivrance d'un certificat d’autorisation de démolition doit, dans les 10 jours de la publication de cet avis ou, à défaut,...
...de comté ThérèseDe Blainville requis en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A-19.1) a été délivré à la Ville de Sainte- Thérèse le 28 août 2024 et, conséquemment, ledit règlement numéro 1200-84 N.S. entre en vigueur à...
...nt à moins que lesdites taxes, les intérêts et les frais ne soient payés par chèque visé avant la vente. L’adjudicataire devra payer immédiatement, soit en paiement électronique ou soit par chèque visé, le prix de son adjudication,...
...ent à moins que lesdites taxes, les intérêts et les frais ne soient payés par chèque visé avant la vente. L’adjudicataire devra payer immédiatement par chèque visé, le prix de son adjudication, les frais de préparation de l’acte de collocation, les...
...3 0 . ........ . ........................ . ~ - . . . A v r il .J . L un d i . 7 . a vr il . 2 0 2 5 , .. 1 9 . h . 3 0 ········· · ··········· · Ma i I L un d i 5 m ai...
...ner sur la rue Saint -Jacques Ouest , au coin de la rue Bélisle, en tout temps, du 1 er décembre au 15 avril inclusivement, tel qu’en fait foi l’annexe A ci -dessous. Article 101.6 5 Il est interdit d’arrêter...
I N I T I A L E S D U MA I R E S É A NC E E X T RA O R D I N A I R E D U 2 D É C E M B R E 2 0 24 L u ndi l e 2 d é c e m b r e 2 0 2 4 À c o m p t e r d e......
...qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 12 février 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du co...
....S. CONSIDÉRANT la consultation publique sur le premier projet d e règlement 1200 -88 (P-1) N.S. tenue le 24 février 202 5; CONSIDÉRANT que ce projet vise à amender le règlement de zonage comme suit : Article Objet 1 L...
...qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 12 février 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du c...
...qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 12 février 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du con...
...qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 12 février 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du co...
...qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 12 février 202 5 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du c...
...qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 12 février 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du co...
...'implantation et d'intégration architecturale 1205 NS - Annexe A Échelle : Sceau : Plan des zones de de PIIA Date : 12 février 2021 Légende : LE VILLAGE LA GARE LE BOULEVARD CURÉ-LABELLE Amendement :Annexe A du règlement 1205-03 NS - 3 mai 2...
...n sur une demande de démolition de l’immeuble sis au 10, rue Lonergan. Toute personne qui veut s'opposer à la délivrance d'un certificat d’autorisation de démolition doit, dans les 10 jours de la publication de cet avis ou, à défaut,...
...F Échelle : Sceau : Cartographie des zones de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain (1) Date : 13 février 2020 Légende : NA1 talus NA2 talus NS1 talus NS2 talus RA1 - zone jaune RA1-NA2 Nom du projet : Titre du plan : Règ...
...l é g u é e p a r l a r é s o l u t i o n n u m é ro 2 0 2 4 - 1 9 9 l o r s de s a s é an ce t e n u e l e 8 a vr il 2 0 2 4 ; C O N S ID É RA N T Q U E M e M a r i e - C h ri s t i n e M o r i n a qu i tt é p o u r u n co...