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...88 N.S. La zone H -203 du plan de zonage, annexe A du règlement de zonage 1200 N.S., est agrandie à même la zone C -252, selon le plan présenté à l’annexe A du présent règlement. Zone s affectée s : C-252 et H-203....

...e la dernière inspection ou du dernier entretien. Comment l’entretenir Les consignes d’entretien peuvent varier selon les fabricants et les modèles d’extincteurs. Référez-vous au manuel de l’utilisateur fourni par le fabricant pour conna...

...Fournir la grille de tarification aux activités de l’organisation, sur demande; Souligner la collaboration de la Ville selon le protocole de visibilité convenu.

...tocopies et la possibilité d’avoir accès à une assurance (aux frais de l’organisme) par l’Union des municipalités du Québec (selon le type de reconnaissance).

...de contrôle et laisser ventiler complètement l’appareil avant de réessayer. Jusqu’à 15 minutes peuvent s’avérer nécessaires, selon les conditions. Lors du transport Assurez-vous que la soupape de sûreté de la bouteille de gaz est bien f...

...de poêle ou de foyer que vous possédez, il est important de : Faire ramoner la cheminée au moins une fois par an ou selon l'usage. Déposer les cendres dans un contenant métallique à fond surélevé. Laisser les cendres à l’extérieu...

...jet. De plus, si vous prévoyez effectuer des travaux de rénovation, rappelez-vous que certaines normes s'appliquent et, selon le cas, un permis peut être requis.

...tion que ceux-ci soient disponibles. Dans le cas où des demandes concurrentes seraient reçues, le traitement s’effectue selon les priorités suivantes : Les besoins de la Ville de Sainte-Thérèse; La date de réception de la demande....

...pour l’année 2025 sera traitée dans l’année courante si possible, sinon parmi les demandes admissibles de l’année suivante, selon l’ordre de dépôt et sous réserve des conditions d’admissibilité et de fin du Programme. Nonobstant les deux paragr...

...2025 L’aide financière accordée est d’un maximum de 5 000 $ par projet, taxes incluses, et l’acceptation se fait, selon un calendrier de dépôt, soit du 1 er janvier au 28 février. Après cette date, il est  toujours possible de dépose...

...toyens doivent tenir compte de l’espace que cette plante occupera à maturité. En effet, toute plante vit et grandit, chacune selon les caractéristiques propres à son espèce. Hydro-Québec diffuse, sur son site Internet, de nombreux conseils sur la sél...

...Si l’artiste est sélectionné pour une exposition, il s’engage à : Être présent tout au long de son exposition, selon les heures d’ouvertures déterminées (l’artiste peut également mandater une personne de son entourage). Faire ses pr...

...ne pendant la période scolaire Environ 8 à 35 heures par semaine pendant la période estivale (le nombre d’heures variera selon les besoins et les réservations de sites) Rémunération 16,38 $/h à 17,72 $/h (taux 2024, salaire 2025 prés...

...ans les parcs constitue un atout. Maîtriser la langue française orale et écrite. Horaire 35 heures/semaine, selon un horaire variable (matin, soir et fin de semaine). Durée de 8 à 10 semaines (de juin à fin août). Doit être disponibl...

Voyez les rues et les parcs où il est possible de se stationner la nuit selon les différents secteurs de la ville. Secteur A Secteur B Secteur C Secteur D Secteur E* Secteur F * Système...

...entaire complet des dommages et informez-en la Ville, de même que votre assureur. Allez porter vos déchets à l'écocentre selon l’horaire habituel ou lors de la collecte des déchets domestiques volumineux, ou louez un conteneur à déchets auprès d’...

...l’occasion de la construction de la nouvelle église en 1807, l’évêque demanda d’ouvrir un cimetière autour de cette église. Selon la coutume de l’époque, le cimetière paroissial devait en effet entourer l’église. Ce cimetière fut béni en août 1809....

...s organismes, précise les conditions nécessaires à l’octroi de soutien municipal et détermine le type de soutien à consentir selon les groupes définis. Politique de soutien aux organismes 

Selon l’article 61.1 de la Loi E-20.1, chaque municipalité locale qui compte au moins 15 000 habitants doit adopter annuellement un plan d’action identifiant les obstacles à l’intégration des personnes handicapées dans le secteur d’activité relevant...

...tole-Desjardins , Damase-Juteau , De Sève , Ducharme , Lionel-Bertrand , Richelieu , Saint-Jacques et Saint-Pierre , selon l'horaire suivant : Du lundi au vendredi, de 15 h à 22 h* Samedi, de 11 h à 22 h Dimanche, de 11 h à 2...

La page Permis contient toutes les informations essentielles selon le type de travaux : quels travaux requièrent un permis, quels sont les frais, quels documents doivent être fournis et quelles sont les règles applicables à chaque projet. Pl...

...ns d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA), le délai de traitement est de quelques jours à quelques semaines, selon l’ampleur du projet. Si les travaux doivent être approuvés dans le cadre du règlement sur les PIIA ou qu’ils requi...

Selon le type de travaux, il est possible que ceux-ci aient un impact à la hausse sur la valeur de votre propriété. Le cas échéant, cela pourrait effectivement faire augmenter le montant de vos taxes foncières municipales, qui est basé sur la valeur...

..., aussi appelé CO. Comme les avertisseurs de monoxyde de carbone ont une durée de vie limitée, vous devez les remplacer selon les recommandations du fabricant.

Du 15 avril au 31 octobre, l a Ville ramasse gratuitement les branches à la suite de travaux d'entretien, selon les conditions énoncées ci-dessous. Marche à suivre Faites une demande de ramassage de branches : Par le biais d’u...