92 résultats pour

...ue dont la date est dévoilée au début dudit procès-verbal. Le lecteur doit toutefois être avisé qu'en vertu des dispositions contenues à la Loi sur les cités et villes, ce procès-verbal doit faire l'objet d'une approbation finale...

...Thérèselundi 3 mars 2025 à 19 h 305. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2021-59 — location et collecte de conteneurs et disposition des matières pour l'écocentre — dépenses supplémentaires 5.2. Adjudication du contrat 2025-01 — fourniture d...

...se — autorisation de signatures 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2021-59-3 — Collecte et location de conteneurs et disposition de matières pour le Centre de multirecyclage — reconduction du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 5.2. Adjudicatio...

...mender le règlement 1250 N.S. concernant la régie interne des affaires du conseil municipal afin de mettre à jour diverses dispositions 3.6. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1357-1 N.S. — amendement de l'annexe A 3.7. Adoption du r...

...nder le règlement 1250 N.S. concernant la régie interne des affaires du conseil municipal afin de mettre à jour diverses dispositions 3.6. Adoption du règlement 1357-1 N.S. — amendement de l'annexe A 3.7. Adoption du règlement 1364 N.S. autor...

...nt la date est dévoilée au début dudit procès -verbal. Le lecteur doit toutefois être avisé qu'en vertu des dispositions contenues à la Loi sur les cités et villes, ce procès -verbal doit faire l'objet d'une approbation fi...

...au nombre supérieur) Commerces et industries   : 1   bac par établissement Matières acceptées Disposition des bacs En vertu des articles 5.9 et 5.10 du règlement 1187 N.S. , votre bac doit être placé sur le côté,...

...u rapport du vérificateur externe pour l’année 2025 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que , conformément aux dispositions de l'article 105.1 de la Loi sur les cités et villes (L.R.Q. c. C 19), la trésorière procédera au dépôt d...

...Loi sur l’aménagement et l’urbanisme , le conseil municipal peut adopter un règlement de zonage pouvant contenir les dispositions spécifiques en matière d’utilisation et d’occupation du sol ; CONSIDÉRAN T QUE le conseil muni...

...samedi 23 mai 2026, à 9 h , pour faire vendre divers effets non réclamés et/ou sous sa garde, le tout conformément aux dispositions des articles 28 et 461 de la Loi sur les cités et villes . Date : Samedi 23 mai 2026, à 9 h E...

...nicipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 3 août 2026 à 19 h 305.1. Contrat 2021-59 — Location et collecte de conteneurs et disposition des matières pour l'écocentre — dépenses supplémentaires 5.2. Contrat 2024-65 — Construction d'un nouvel aré...

...le d'évaluation des valeurs foncières - année 202 7 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que , c onformément aux dispositions de l'article 74.1 de la Loi sur la fiscalité municipale , le rôle triennal d'évaluation foncière de la Ville...

...UX PUBLICS9.1. Compensation financière pour la présence d'un bassin de rétention au 7, boulevard Desjardins Ouest 9.2. Disposition des neiges usées - Saison hivernale 2026-2027 - Entente entre la Ville de Blainville et la Ville de Sainte-Thér...

...s d’usage des équipements sur le territoire et, par mesure préventive, elles livreront des sacs de sable qui seront mis à la disposition des citoyens des secteurs vulnérables aux inondations. Il est recommandé pour tous les citoyens de la zone à risq...

...e gratuitement peuvent en faire la demande par courriel à travauxpublics@sainte-therese.ca . Matières acceptées Disposition des bacs En vertu des articles 5.9 et 5.10 du règlement 1187 N.S. , votre bac doit être placé sur le côté,...

...ourriel à  travauxpublics@sainte-therese.ca . Matières acceptées   Conseils d'utilisation du bac brun Disposition des bacs En vertu des articles 5.9 et 5.10 du règlement 1187 N.S. , votre bac doit être placé sur le côté,...