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...s contaminés et matières résiduelles Les travaux comprennent l’excavation, le chargement, le transport et la disposition finale des sols contaminés et des matières résiduelles enfouies dans le sol. 1318 N.S....

...Thérèselundi 3 mars 2025 à 19 h 305. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2021-59 — location et collecte de conteneurs et disposition des matières pour l'écocentre — dépenses supplémentaires 5.2. Adjudication du contrat 2025-01 — fourniture d...

...se — autorisation de signatures 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2021-59-3 — Collecte et location de conteneurs et disposition de matières pour le Centre de multirecyclage — reconduction du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 5.2. Adjudicatio...

...AVIS PUBLIC est par la présente donné aux citoyens de la Ville de Sainte -Thérèse que, conformément aux dispositions de l'article 105.1 de la Loi sur les cités et villes (L.R.Q. c. C-19), la trésorière procédera au dépôt du...

...etc.).  Lieux de stationnement alternatifs Tout véhicule stationné dans la rue en infraction aux présentes dispositions sera sujet à l’émission d’un constat d’infraction et pourra être remorqué. De plus, la Ville encourage les citoy...

...Permettre l’ut ilisation d’un matériau de revêtement de la classe 5 (Plaques d’aluminium) qui est prohibé en vertu d’une disposition spéciale du tableau des spécifications C -453. : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanism...

...mmandation partiellement défavorable au projet lors de sa réunion du 11 février 2025 ; ATTENDU QU’ hormis les dispositions réglementaires visées par le PPCMOI, le projet respecte l’esprit et la lettre des règlements municipaux ;...

...d’autoriser les immeubles de plus de trois (3) logements dans l’ensemble de la zone H-203 ; ATTENDU QU’ hormis les dispositions réglementaires visées par le PPCMOI, le projet respecte l’esprit et la lettre des règlements municipaux ;...

...nts • Permettre l’utilisation d’un matériau de revêtement de la classe 5 qui est prohibé en vertu d’une disposition spéciale du tableau des spécifications P -380 (panneaux d’aluminium). : Le dossier a é té présenté aux c...

...n’autorisent qu’un maximum de huit logements par immeuble et un maximum de deux étages ; ATTENDU QU’ hormis les dispositions réglementaires visées par le PPCMOI, le projet respecte l’esprit et la lettre des règlements municipaux ;...

...nt la date est dévoilée au début dudit procès -verbal. Le lecteur doit toutefois être avisé qu'en vertu des dispositions contenues à la Loi sur les cités et villes, ce procès -verbal doit faire l'objet d'une approbation fi...

...mender le règlement 1250 N.S. concernant la régie interne des affaires du conseil municipal afin de mettre à jour diverses dispositions 3.6. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1357-1 N.S. — amendement de l'annexe A 3.7. Adoption du r...

...nder le règlement 1250 N.S. concernant la régie interne des affaires du conseil municipal afin de mettre à jour diverses dispositions 3.6. Adoption du règlement 1357-1 N.S. — amendement de l'annexe A 3.7. Adoption du règlement 1364 N.S. autor...

...jardins, Damase-Juteau, De Sève, Ducharme et Richelieu. Accessible selon l’horaire des chalets, l’équipement est mis à votre disposition pour vous permettre de jouer et bouger spontanément! Bâtons de hockey Ron...