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...GESTION DU TERRITOIRE4.1.Exercice du droit de veto du Maire à l'égard de la résolution numéro 2024 570 - PPCMOI / PIIA 2024-00094 — construction neuve au 207, boulevard René-A.-Robert 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES7....

...TION DU TERRITOIRE4.1. Dépôt du procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 12 novembre 2024 4.2. PIIA 2024-00011 – Nouvelle école Terre-Soleil 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9...

...ation par délégation de pouvoir à la trésorière pour la vente de l'émission d'obligations municipales d'un montant de 7 200 000 $ 6.5. Office d'habitation Thérèse-De Blainville – budget révisé 2024 6.6. MRC de Thérèse-De Blainville – MRC de Thérè...

...squ’un stationnement municipal hors rue est localisé à moins de 200 m d’une limite du terrain, les premiers 1 000 m2 de superficie de plancher du bâtiment principal sont exclus du calcul du nombre minimum de cases de s...

...squ’un stationnement municipal hors rue est localisé à moins de 200 m d’une limite du terrain, les premiers 1 000 m2 de superficie de plancher du bâtiment principal sont exclus du calcul du nombre minimum de cases de s...

Avis de p romulgation Règlement numéro 120 0-85 N.S. Règlement numéro 1200 -86 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a : • lors de sa séance ordinaire tenue le 4 novembre 2024 , adopté......

...lorsque l’une de ces conditions est atteinte : a) Les dépenses du Programme atteignent le plafond budgétaire de 650 000 $ ; b) Six cents ( 600 ) bâtiments ont bénéficié du Programme ; c) La période d’application du Prog...

...infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt au montant de 4 245 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût . Le règlement a reçu les approbations suivant...

...xe sur les immeubles non résidentiels - subvention aux organismes — année 2024 6.5 Émission d’obligations de 3 875 000 $ - dépôt du rapport d’adjudication par délégation de pouvoir à la trésorière 6.6 Politique d'acquisition des b...

...a cure de l’enrobé bitumineux, avant la pose du revêtement acrylique final. Ce projet, représentant un investissement de 554 000 $, s’inscrit dans la volonté de la Ville de promouvoir un mode de vie sain et actif, en proposant des infrastructures spo...

...n de la liste des comptes à payer — fonds d'activités financières et d'investissements 6.2. Émission d'obligations de 7 141 000 $ — concordance et courte échéance 6.3. Radiations mauvaises créances 6.4. Intention de la Ville de Sainte-Thérèse d'ét...

...u r u n m o n t a n t d e $ 1 1 4 4 N . S . 1 2 00 $ 1 15 8 N . S . 7 4 1 0 0 $ 1 1 8 2 N . S . 3 2 6 000 $ 1 1 9 0 N . S . 2 8 0 0 $ 1 2 1 4 N . S . 4 5 9 0 0 $ 1 1 9 0 N . S . 6 1 6 3 0 0 $ 1 2 4 5 N . S...

...e h a r m o n i e de l a fa ç a de ( a r c h i t e c t u r e , o b j e c t i f s 2 e t 3 ) ; P II A 2 0 2 3 - 000 0 7 - P l a n c h e s d e l a g a l e r i e a u 4 1 - 4 3 , ru e B l a i n v ill e E s t , pu i s qu e l ' u...

...des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 20. - Émission d'obligations de 3 875 000 $ - concordance et courte échéance 21. - Dépôt des faits saillants - rapport financier consolidé 2023 et du...

...de parcs et déneigement et de deux chenillettes de déneigement et décr étant un emprunt au montant de 1 113 000 $ amorti sur une période de dix (10) ans pour en payer le coût . Le règlement a reçu les approbations suivantes :...

...ments d’emprunt fermés – annulation du pouvoir d’emprunt (solde résid uaire) 6.3 Émission d’obligations de 4 403 000 $ - dépôt du rapport d’adjudication de la trésorière 6.4 Résolution d’emprunt temporaire – règlement 13 34 N.S...

...es (RLRQ, c. C -19), que la ville de Sainte -Thérèse a aliéné l’immeuble suivant d’une valeur supérieure à 10 000 $ autrement que par enchère ou soumission publique, à savoir : Date : Le 5 juin 2025 Type de transactio...

...sages 4- Lorsquun stationnement municipal hors rue est localis moins de 200 m dune limite du terrain, les premiers 1 000 m 2 de superficie de plancher du btiment principal sont exclus du calcul du nombre minimum de cases de stationneme...

...sages 4- Lorsquun stationnement municipal hors rue est localis moins de 200 m dune limite du terrain, les premiers 1 000 m 2 de superficie de plancher du btiment principal sont exclus du calcul du nombre minimum de cases de stationneme...

...de l'adjudication par le ministre des Finances pour la vente de l'émission d'obligations municipales d'un montant de 9 640 000 $ 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois d'août 2025 – règlement no 1338 N.S. 7.2. Dés...

...d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. Dérogation mineure 2025-00094 — 45, boulevard du Curé-Labelle 4.5. Gratuité pour les résidus de construction, rénovation et démolition (CRD) à l’éco...

...rnaliste et auteur des deux livres à succès, Jonathan B. Roy a réalisé, seul, le tour du monde à vélo pendant 4 ans, soit 40 000 km dans 40 pays sur 3 continents. Il nous partage ses leçons, en abordant les aventures de proximité et le bonheur de par...

...le – paiement de la facture pour la desserte de neiges usées – dépassement de coût 6.7 Émission d’obligations de 5 272 000 $ - dépôt du rapport d’adjudication de l’assistante-trésorière 2023 -447 2023 -448 2023 -449...

...des deux options suivantes : En ligne au www.hema-quebec.qc.ca Par téléphone au 1 800 343-7264 1 000 dons par jour sont nécessaires pour subvenir aux besoins de la population québécoise et un seul don de sang permet de sau...

...ère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCCFP); l’acquisition d’une génératrice de 2 000 kW destinée à réduire les surverses causées par les pannes électriques et assurer le fonctionnement en continu du poste d...