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...s avec bennes basculantes, d’équipements de déneigement à trottoirs et d’un camion cube, au montant de 762 000 $, amorti sur une période de quinze (15) ans pour en payer le coût, afin de remplacer à l'annexe A l'item "Cam...

...Informations Permis requis Oui, sauf si les travaux ont une valeur de moins de 20 000 $ (incluant la main d’œuvre), qu’ils n’impliquent aucune modification à la structure, aux cloisons ou à des caractéristiq...

...U CADASTRE DU QUÉBEC, CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE TERREBONNE matricules Propriétaires Situation Lots 7755-89-2925-0-000-0000 St-Jean, Marie-France 47 - 51 rue Saint-Louis, Sainte-Thérèse 1 903 324 7854-39-9401-0-502-0000 SARWAR Ali A...

...Divers facteurs expliquent ce surplus, notamment : Des revenus de droits sur les mutations immobilières de 2 000 000 $; Des économies dans les dépenses d’administration générale de 1 200 000 $; Des revenus de subventions suppl...

...0 $ 61 500 $ 0,5 % 61 501 $ 307 800 $ 1 % 307 801 $ 500 000 $ 1,5 % 500 001 $ et plus 3 % Simulation...

...u préalable une autorisation de démolir ou à l’encontre des conditions applicables, est passible d’une amende d’au moins 10 000 $ et d’au plus 250 000 $. Le montant minimal de l’amende est déterminé comme suit, selon la valeur patrimoniale du b...

...m u n i ca t i o n s G r é à G r é G ré à G r é G r é à G ré G r é à G r é G ré à G r é M o i n s de 5 000 $ ( 1 d em a n d e de p r i x ( 1 de m a n d e d e p r i x ( 1 d e m a n d e d e p r i x ( 1 d em a nd e d...

...ncluses ) apparaissant en regard de chacune de ces catégories, à savoir : 10 Directeur général 60 000 $1 20 Le directeur général adjoint et Trésorier 30 000 $ 30 les Directeurs de service...

...icle 2 , alinéa 2 1,5 % Sur la tranche de la base d’imposition prévue à l’article 2 , alinéa 3, sans excéder 500 000 $ 3,0 % Sur la tranche de la base d’imposition qui excède 500 001 $* *Selon l’article 2, une municipali...

...Compteur commercial et industriel 0,60 $/m 3 et 0,69 $/m 3 (+ 10 000 m 3 ) Assainissement de l’eau Tarif fixe résidenti...

...la hauteur du talus, au minimum 5m jusqu’à concurrence de 10m Aucune norme PISCINE HORS TERRE ii, RÉSERVOIR DE 2 000 LITRES ET PLUS HORS TERRE, BAIN À REMOUS DE 2 000 LITRES ET PLUS HORS TERRE • Implantation Interdit :...

...0 $ B) Pour un véhicule d’élévation, un minimum d’une heure : • chaque heure additionnelle après une heure : 2 000 $ 2 000 $ C) Pour un véhicule de ravitaillement d’air, un minimum d’une heure : • chaque heure additionnell...

...d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt au montant de 4 245 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût 3.7. Adoption du règlement 1355 N.S. — fixant le paie...

...e p l u s c o n s é q u e n t e ( s t a t i o n n e m e n t , o b j e c t i f s 2 , 3 e t 5 ) ; P II A 2 02 5 - 0004 0 - A g r a nd i ss e m e n t a u 1 9 9 , ru e S a i n t - C h a r l e s , p u i s q ue l ' a r c h i t e c t u...

...: - Q U E l e c o n s e il m u n ic i p a l a p p ro u v e le s p ro j e t s s u i v an t s : P II A 2 02 5 - 000 4 3 - A i r e d e s t a t i o nn e m e n t a u 2 7 , r u e L e c o mp t e , p u i s q u e l a n o u v e ll e p...

...r une personne physique et de deux cents (200 $) pour une personne morale et d’au plus mille dollars (1 000 $) pour une personne physique, et d’au plus deux mille dollars (2 000 $) pour une personne morale. L...

...us de marquer un record de participation des municipalités, cette 10 e édition devrait permettre de franchir la barre des 1 000 000 de marcheurs inscrits depuis la première année. Cet événement festif et gratuit vise à sensibiliser la population à l...

...annexe E du règlement de zonage. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Camion Véhicule routier d’une masse nette de plus de 3 000 kilogrammes, fabriqué uniquement pour le transport de biens, d’un équipement qui y est fixé en permanence ou des deux....

...u r e t l e s t y l e d u b â t i m e n t ( a r c h i t e c t u r e , ob j e c t i f s 1 à 5 ) ; P II A 2 0 2 5 - 000 9 5 - A ffi c h a g e a u 4 5 , b ou l e v a r d d u C u r é - L a b e ll e , p u i s q u e l e s t y l e e t...

...s ou de construction de nouvelles infrastructures à la station de purification et décrétant un emprunt au montant de 5 938 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût 3.6. Adoption du règlement 1360 N.S. concernant la...

...v e ll e s i n fr a s t r u c t u r e s e t d é c r é t a n t un e m p r u n t a u m o n t an t d e 4 2 4 5 000 $ a m o r t i s u r u ne p é r i ode d e v i n g t ( 2 0 ) a n s p o u r e n p a y e r l e co û t 3 ....

SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332......

...met au Demandeur de bénéficier d’une aide financière couvrant 70 % des frais admissibles jusqu’à concurrence de 7 000 $ par Logement ou par Local admissibles . ARTICLE 18 L O G E M E N T ET L O C A L A D M I S S I B L E S...

...us de 15 ans. Grâce à leur perspicacité, notre consommation d’eau sera réduite de 45% et nous économiserons une somme de 700 000 $ par année. On se rappelle que l’été dernier, nous avions été interpellés par une nouvelle résidente, qui réclamait...

...ainte-Thérèse, monsieur Christian Charron. Le parc Georges-Émile-Charron, qui a bénéficié d’un investissement de 250 000 $, possède des modules de jeux adaptés aux enfants de tous âges, d’une nouvelle glissade, d’un mobilier de détente et d’u...