136 résultats pour

...« PRP ») et sont accessibles seulement aux membres du personnel de la Ville qui doivent y avoir accès dans le cadre de leurs fonctions. Les IG sont accessibles en temps réel pour tous les membres du personnel autorisés pendant 30 jours. Les IG s...

...e Sébastien Cliche donne forme à ses projets. Ces dernières se présentent comme des espaces de travail hybrides où se mêlent fonction et fiction; des situations évolutives basées sur des processus génératifs qu’ils soient chimiques, mécaniques ou inf...

...; Payez seulement la durée d’utilisation et les kilomètres parcourus. Pour en connaitre davantage sur le mode de fonctionnement, il suffit de visiter le site communauto.com . Rabais de lancement  Pour marquer l’arri...

...e Sébastien Cliche donne forme à ses projets. Ces dernières se présentent comme des espaces de travail hybrides où se mêlent fonction et fiction; des situations évolutives basées sur des processus génératifs qu’ils soient chimiques, mécaniques ou inf...

Taux de base de la taxe foncière 2025 incluant le taux de la dette, mais excluant les tarifs par catégorie d’immeubles (du 100 $ d’évaluation) Générales Spéciales Total...

20 février 2025 - En raison d'un bris d'équipement, l'éclairage n'est pas fonctionnel et la patinoire fermera vers 19 h jusqu'à nouvel ordre Emplacement Rues Bélisle et Saint-Alphonse Horaire du parc Tous les jours, de 7...

...ette catégorie de règlements doivent toutes être analysées par le Comité consultatif en urbanisme et le conseil municipal en fonction de critères préétablis.

...r les valeurs en matière d’éthique et les règles déontologiques auxquelles doivent adhérer les élus dans l’exercice de leurs fonctions. Le règlement 1322-1 N.S. a été adopté le 5   décembre   2022, modifiant le règlement précédent afin...

...Capsule 2 :  Les actions mises en place par l’administration municipale Voir la vidéo Capsule 3 :  Le fonctionnement des réseaux d’égout et de drainage urbain Voir la vidéo Capsule 4 :  Les conséquences des ch...

...responsable de protéger le compteur d’eau du gel et des chocs. Le propriétaire doit aviser la Ville de tout bris ou mauvais fonctionnement de l’appareil. La Ville se chargera de venir faire la réparation.

...ondre en toute sécurité. Explorez votre Espace citoyen Il ne vous reste qu’à naviguer et découvrir les fonctionnalités, telles que les sondages, l’accès à votre Carte citoyen, les requêtes, l’abonnement à l’infolettre et bien pl...

...bliothèque au bénéfice des citoyennes et des citoyens de Sainte-Thérèse. Elle est formée de trois élus municipaux, de quatre fonctionnaires municipaux et de trois commissaires-citoyens.

...osée au Service de l’urbanisme et du développement durable suffisamment longtemps avant la prochaine rencontre du comité, en fonction de l’ampleur du projet, de façon à permettre son analyse préalable par un inspecteur. Le CCU peut demander plus...

...feux clignotants sont allumés. Ces derniers indiquent une interdiction de stationnement de minuit à 7 h, tant qu’ils sont en fonction.

...Vos RP sont accessibles seulement aux membres du personnel de la Ville qui doivent y avoir accès dans le cadre de leurs fonctions. Le Service peut inclure des hyperliens vers d’autres sites Internet de tiers, lesquels sont indépendants du p...

...ères et d’investissements 6.2 Dépôt et acceptation des projets dirigés au fonds de roulement et aux excédents de fonctionnement non affectés – correction à la résolution 2023 -29 6.3 Reconnaissance d'exemption de taxes – Maison...

...nt seront accommodés au meilleur de nos ressources à condition qu’aucune contrainte excessive ne vienne faire entrave au bon fonctionnement du camp. Le parent doit inscrire son enfant, puis remplir le formulaire de demande d’accommodement requis...

...assumées par les religieuses deviennent de plus en plus importantes, rendant nécessaires certaines modifications au mode de fonctionnement de l’établissement. Par exemple, l’Association des Dames de la Charité à Sainte-Thérèse est créée afin d’aider...

...cluant 6 vestiaires de joueurs, des gradins pour 250 personnes, un hall d’entrée et divers locaux administratifs, fonctionnels et techniques. Le projet est prévu au 50, rue Saint -Louis, à l’emplacement de l’ancien aréna du Co...

...investissements 6.2. Émission d'obligations de 9 640 000 $ — concordance et courte échéance 6.3. Création d'un excédent de fonctionnement affecté au remboursement du service de dette 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires d...

...juillet 2025  — École Terre-Soleil 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adhésion au mandat d’achat CAG (imprimantes, multifonctions et cartouches originales) (Contrat 2025-119) 6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERV...

...re de services scolaire des Mille -Îles Immeuble visé : Lot 6 639 087 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne Considération : À titre gratuit, pour les fins de construction d’une école primaire...

...Jean -Pierre Thibault et France Lapointe Immeuble visé : Lot 2 505 774 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne Considération : 302 000 $ DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 2 juin 2025...

...tendue à savoir : Dérogation 202 5-00058 Immeuble : Lot 2 505 392, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 14 -16, rue Lecompte. Nature : Permettre l’agrandissement...

...d’évaluation en vigueur chaque année, selon les mêmes proportions que celles des taux particuliers adoptés pour la taxe foncière générale. Règlement 13 57 N.S. ARTICLE 4 : S’il advient que le montant d’une...