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Il permet de déroger à certains éléments du règlement de zonage ou du règlement de lotissement en fonction de différents critères d’évaluation prédéterminés, soit : L’application du règlement cause un préjudice sérieux au propriétaire....

...assumées par les religieuses deviennent de plus en plus importantes, rendant nécessaires certaines modifications au mode de fonctionnement de l’établissement. Par exemple, l’Association des Dames de la Charité à Sainte-Thérèse est créée afin d’aider...

...les matériaux dont elle a besoin. Par conséquent, des décrets d’expropriation sont rédigés en septembre et octobre 1942, en fonction des sept rues choisies pour permettre la construction des maisons, soient : l’avenue Bertrand ainsi que les rues De...

Le coût varie en fonction du permis et du projet. Référez-vous à la page Permis pour connaître les prix applicables à chaque type de travaux.

...ères et d’investissements 6.2 Dépôt et acceptation des projets dirigés au fonds de roulement et aux excédents de fonctionnement non affectés – correction à la résolution 2023 -29 6.3 Reconnaissance d'exemption de taxes – Maison...

...s probabilités d’incendie; les pertes humaines et matérielles lorsqu’un incendie se déclare. Il est établi en fonction des objectifs du ministère de la Sécurité publique ainsi que des choix collectifs que la Ville privilégie....

...unira minimalement trois fois par année à l’hôtel de ville, le lundi à partir de 14 h 30. L’horaire pourrait être modifié en fonction des disponibilités des membres; Le mandat a une durée de deux ans, renouvelable; Prévoir une implication min...

...Vos RP sont accessibles seulement aux membres du personnel de la Ville qui doivent y avoir accès dans le cadre de leurs fonctions. Le Service peut inclure des hyperliens vers d’autres sites Internet de tiers, lesquels sont indépendants du p...

...ette catégorie de règlements doivent toutes être analysées par le Comité consultatif en urbanisme et le conseil municipal en fonction de critères préétablis.

Rôle des conseillers municipaux Les conseillers municipaux de la Ville de Sainte-Thérèse occupent diverses fonctions. Notamment, ils : représentent les citoyens de leur district; participent aux assemblées publiques et expriment, p...

...a un avis écrit l’informant de la position de la Ville et de ses conclusions en regard de la réclamation formulée, et ce, en fonction des circonstances propres au dossier. Si les dommages découlent d’un contrat octroyé par la Ville à un entrepre...

Le service de transport adapté d'exo facilite les déplacements des personnes admissibles vivant avec une limitation fonctionnelle, grâce à un service de transport porte-à-porte. Ce service permet de se rendre à des rendez-vous, activités, commerces...

...ainte-Thérèse.  Deux corridors de nage sont en place à la piscine. Veuillez noter que le nombre pourrait varier en fonction de l'achalandage. Horaire Du 13 septembre au 13 décembre 2026 et du 11 janvier au 6 juin 2027 :  ...

...er leur candidature pour devenir membres du Comité d'intégration des personnes handicapées. Ce comité est composé d’élus, de fonctionnaires et de citoyens. Il vise à faire des recommandations au conseil municipal sur les sujets qui les concernent. L'...

Les citoyens peuvent déjà utiliser les autres centrales qui ouvriront un peu partout au Québec, dont celle déjà en fonction au Parc régional du Domaine Vert . Grâce à 600 partenaires locaux et 400 points de service, c’est possible d’emprunter...

...e Sébastien Cliche donne forme à ses projets. Ces dernières se présentent comme des espaces de travail hybrides où se mêlent fonction et fiction; des situations évolutives basées sur des processus génératifs qu’ils soient chimiques, mécaniques ou inf...

...les matières dangereuses sont des risques technologiques. On en fait cependant un cas particulier, car les enjeux varient en fonction de l’endroit où se produit l’accident. Les risques de la vie quotidienne : accidents domestiques, accidents ro...

...e Sébastien Cliche donne forme à ses projets. Ces dernières se présentent comme des espaces de travail hybrides où se mêlent fonction et fiction; des situations évolutives basées sur des processus génératifs qu’ils soient chimiques, mécaniques ou inf...

...« PRP ») et sont accessibles seulement aux membres du personnel de la Ville qui doivent y avoir accès dans le cadre de leurs fonctions. Les IG sont accessibles en temps réel pour tous les membres du personnel autorisés pendant 30 jours. Les IG s...

...; Payez seulement la durée d’utilisation et les kilomètres parcourus. Pour en connaitre davantage sur le mode de fonctionnement, il suffit de visiter le site communauto.com .

...Capsule 2 :  Les actions mises en place par l’administration municipale Voir la vidéo Capsule 3 :  Le fonctionnement des réseaux d’égout et de drainage urbain Voir la vidéo Capsule 4 :  Les conséquences des ch...

...responsable de protéger le compteur d’eau du gel et des chocs. Le propriétaire doit aviser la Ville de tout bris ou mauvais fonctionnement de l’appareil. La Ville se chargera de venir faire la réparation.

...ondre en toute sécurité. Explorez votre Espace citoyen Il ne vous reste qu’à naviguer et découvrir les fonctionnalités, telles que les sondages, l’accès à votre Carte citoyen, les requêtes, l’abonnement à l’infolettre et bien pl...

...éunit minimalement trois fois par année à l’hôtel de ville, le lundi à partir de 14 h 30. L’horaire pourrait être modifié en fonction des disponibilités des membres; Prévoir une implication d’environ cinq heures par rencontre, soit une à deux heu...

...feux clignotants sont allumés. Ces derniers indiquent une interdiction de stationnement de minuit à 7 h, tant qu’ils sont en fonction.