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Le rôle d’évaluation foncière est un inventaire de tous les immeubles situés sur le territoire de la Ville de Sainte-Thérèse. Il indique la valeur de chaque propriété sur la base de sa valeur réelle ou marchande. C’est sur la base du rôle d’évaluati...

...ription aux activités et tentez d’ajouter un item (peu importe lequel) à votre panier. Cela vous permettra de tester le bon fonctionnement du compte.

Pour la majorité des activités, lorsque le nombre maximum de participants est atteint , il est possible de vous inscrire sur une liste d'attente. Le processus d’inscription est le même que pour une inscription habituelle. Notre système automat......

Vous pouvez demander un crédit d'impôt  pour les activités physiques ou les activités artistiques, culturelles ou récréatives d'un enfant admissible. Pour obtenir ce crédit, vous devez conserver votre reçu d'inscription. Vous pouvez récup......

Toute personne ou tout organisme fournissant des services payants de garde d'enfants  doit remettre un relevé officiel (Relevé 24) au parent, au tuteur ou à la personne ayant payé ces frais de garde. En vertu de la Loi du ministère du R......

Certaines personnes ne peuvent lier leur compte d’inscription aux activités avec leur date de naissance. Tentez de le lier avec le numéro de téléphone principal inscrit dans votre profil.

Nous vous encourageons fortement à effectuer votre inscription en ligne , c’est la façon la plus efficace de garantir votre place aux activités souhaitées. Aide à l’inscription Toutefois, pour les personnes n’ayant pas accès à Inte......

La collaboration de tous est primordiale afin de maximiser les opérations de déneigement et rendre la circulation sécuritaire sur l’ensemble du territoire thérésien.  Les priorités Pour assurer la sécurité des citoyens, le déneigement......

...rogatoire CHAPITRE 2 - ADMINISTRATION 2.1 Le Chef du service de l'urbanisme 2.2 L'inspecteur des bâtiments 2.2.1 Fonctions de l'inspecteur des bâtiments 2.2.2 Pouvoirs de l'inspecteur des bâtiments 2.3 Permis et certificats 2.3.1 Pe...

...l’ensemble du territoire Mise en œuvre Implication des citoyens (Charrette d’idéation)Multiplicité des propriétaires fonciers dans le secteur de l’aire TODLes efforts déployés pour maintenir la mobilisation La mobilisation citoyenne Dyn...

............ 28 SECTION 5 DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES .......................................................... 30 FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ ..................................................................... 30 DEVOIRS ET POUVOIRS DU FO...

................. 5 SECTION 3 DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ....................................................... 6 FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ ......................................................................... 6 DEVOIRS ET POUVOIRS DU...

....2. Objectifs du mandat Le principal objectif du PPU est d’encadrer et de rééquilibrer le développement des diff érentes fonctions du centre-ville en fi xant des orientations d’aménagement spécifi ques ainsi que des actions concrètes pour rev...

...3 SECTION 3 DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ...................................................................... 4 FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ ..........................................................................................................

...uit Période de la journée non comprise dans l a définition de « jour ». 1.37 Officier public Tout fonctionnaire municipal, membre policier, employé ou sous -traitant engagé par la Ville à l’exclusion des membr...

...épuration et les émissaires. PROPRIÉTAIRE : Le propriétaire d'un immeuble tel qu'inscrit au rôle d'évaluation foncière en vigueur. TARIFICATION (OU COMPENSATION) D'ASSAINISSEMENT : Fixation d'un tarif, d'un droit à ac...

...SITIONS ADMINISTRATIVES ............................................................................................ 4 FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ .........................................................................................................

......... 5 SECTION 3 DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES .................................................................... 6 FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ ............................................................................................. 6 DE...

...OSITIONS ADMINISTRATIVES ........................................................................................... 6 FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ ..........................................................................................................

...tion extérieure au 152, rue Turgeon , puisque la couleur du revêtement proposée initialement avait été jugée trop foncée, mais que la nouvelle version, plus pâle, est jugée conforme aux attentes (architecture, objectif 1) ;...

...turel, propane, kérosène, etc. Les cuisinières, réfrigérateurs, barbecues, chauffe-eau et tout autre appareil domestique fonctionnant au propane ou au gaz. Les outils à moteur à combustion comme les tondeuses, les souffleuses, les génératrice...

...inte-therese.ca L’interface, en continuité avec le site Web de la Ville, est conviviale et facile à naviguer. Diverses fonctionnalités sont disponibles, certaines sont accessibles pour consultation sans connexion, tandis que d’autres sont réser...

...ndue s à savoir : Dérogation 202 5-00123 Immeuble : Lot 6 558 860, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 191 rue Saint -Pierre Nature : Permettre la construction...

...ntendue s à savoir : Dérogation 202 5-00082 Immeuble : Lot 3 008 181, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 210, Boulevard du Domaine Nature : Normaliser la marge avant...

...unt au fonds de roulement 6.3. Financement via le fonds de parcs et terrains de jeux 6.4. Financement via les excédents de fonctionnement non affectés 6.5. Reconnaissance aux fins d'exemption des taxes foncières — Resto Pop Thérèse-De Blainville 6...