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...e retraite des employés municipaux de la Ville de Sainte -Thérèse, refonte septembre 2024 7.3 Abolition de la fonction et du poste de peintre et création d'un poste de menuisier -peintre 7.4 Nomination au poste de lieutenant a...

...sera entendue à savoir : Dérogation 2024-00020 Immeuble : Lot 6 227 266, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 250 Place Fabien-Drapeau. Nature : Autoriser la construction d...

...agements forestiers assujetties à la Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier 16 3- EXPERTISE REQUISE EN FONCTION DE LA ZONE ET DES INTERVENTIONS PROJETÉES Intervention Zone Type d’e xpertise à réaliser BÂTIMENT PRINC...

...tendue à savoir : Dérogation 202 5-00058 Immeuble : Lot 2 505 392, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 14 -16, rue Lecompte. Nature : Permettre l’agrandissement...

...bâtiments. M. Roy détaillera avec précision : les conséquences des changements climatiques et de ses aléas; le fonctionnement des réseaux d’égout et de drainage urbain; les mesures possibles que les citoyens peuvent mettre en place...

...Babillards dans les bâtiments municipaux L’affichage sur les babillards dans les bâtiments municipaux est alloué en fonction de l’espace disponible. La Ville se réserve le droit de refuser une publication sur sa page Facebook officielle. La...

...% des débits de ruissellement doit passer par un de ces systèmes ou aménagements. Le propriétaire est responsable du bon fonctionnement, en tout temps, du système de drainage et des éléments de gestions des eaux de ruissellement qu'il installe. I...

...ptions de distance. Les rues empruntées sont sécuritaires et bien éclairées le soir. Les trajets ont également été pensés en fonction de points d’eau, il suffit de prévoir une bouteille réutilisable pour rester hydraté. Parc...

...n matière d’éthique et les règles déontologiques auxquelles doivent adhérer les employés municipaux dans l’exercice de leurs fonctions. Règlement 1329 N.S.

...tue le 1 er mardi du mois au lieu du 3 e vendredi. Notez que la collecte pourrait s’échelonner sur plus d’une journée en fonction de la quantité à ramasser sur le territoire. Calendrier des collectes 2025 Marche à suivre Dépos...

...constructions); Les aménagements promouvant l’accessibilité universelle. Demande de subvention Le programme fonctionne sur une base du premier arrivé, premier servi. Pour faire une demande de subvention, le propriétaire ou le demande...

...rofessionnel du bâtiment accrédité Maximum 60   % des coûts admissibles Demande de subvention Le programme fonctionne sur une base du premier arrivé, premier servi. Pour faire une demande de subvention, le propriétaire ou le demande...

...sent article. Toute installation destinée à donner ou empêcher l’accès à la piscine doit être maintenue en bon état de fonctionnement.   Consultez le règlement de zonage 1200 N.S. , article 83 pour de plus amples informations...

...Oriflamme L’oriflamme n’excède pas le toit du bâtiment principal Le nombre d’oriflammes permis est fixé en fonction de largeur de la rue La superficie maximale de l’oriflamme est fixée à 2,5 m 2   Le dégagement ma...

...e doit pas mettre en péril la stabilité d’un talus ou d’un site accidenté. À la suite de la réception de la demande, le fonctionnaire désigné effectuera une analyse pour valider les informations et autorisera l’abattage ou indiquera pour quelles...

Issu du travail d’un comité spécial formé d’élus et de fonctionnaires, ce Plan prévoit des actions à court et à long termes pour limiter l’impact des crues et des précipitations extrêmes à Sainte-Thérèse, tout en améliorant le soutien aux citoyens v...

...droit de mutation immobilière lors du transfert d'un immeuble sur son territoire. Le montant du droit supplétif est fixé en fonction des valeurs transférées. Valeur de la propriété Montant à payer...

...nt seront accommodés au meilleur de nos ressources à condition qu’aucune contrainte excessive ne vienne faire entrave au bon fonctionnement du camp. Le parent doit inscrire son enfant, puis remplir le formulaire de demande d’accommodement requis...

...s de 2025 se déroulera ainsi le 7 janvier 2025 . Notez que la collecte pourrait s’échelonner sur plus d’une journée en fonction de la quantité à ramasser sur le territoire. Calendrier des collectes 2025 Rappel de la marche à suivre...

...Nous sommes heureux d’annoncer que l’augmentation du compte de taxes moyen pour une maison unifamiliale, en incluant la taxe foncière (générale et spéciale) et les tarifs, sera limitée à 1,8 % cette année, alors que celle pour un condominium ser...

...rmé les participants sur les thèmes suivants : les conséquences des changements climatiques et de ses aléas; le fonctionnement des réseaux d’égout et de drainage urbain; les mesures possibles que les citoyens peuvent mettre en place...

...e, 8 et 22 novembre . Veuillez noter que les collectes des résidus verts peuvent s’échelonner sur plus d’une journée en fonction des quantités de résidus à ramasser sur l’ensemble du territoire. N’oubliez pas que les sacs en plastique sont...

...Sainte-Thérèse avec la collaboration d’exo. Cette opportunité est l’occasion d’expérimenter l’innovation dotée de nouvelles fonctionnalités, notamment sur le plan de l’encadrement des voies de bus et zones d’arrêts, afin d’améliorer les opérations d...

...seau commun au Québec – la Ville laissera les résidus de cette coupe au sol. Cette initiative créera un écran au sol dont la fonction sera de minimiser les rayons solaires accessibles aux nouvelles pousses de roseau, minimisant ainsi leur croissance...

...attribuer le pointage minimal pour ce critère; Le montant maximal de soutien par organisme sera établi annuellement, en fonction de l’enveloppe budgétaire disponible, du nombre d’organismes ayant déposé une demande ainsi que du résultat de l’éva...